Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAT DE MIREVAL
Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1120977
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Sete

Présentation de la marque MUSCAT DE MIREVAL

Déposée le 5 avril 1978 par Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Sete), la marque française « MUSCAT DE MIREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole domicilié(e) LES FILS DE J.AYMES Domaine du Moulinas 34840 - MIREVAL - France.

La marque MUSCAT DE MIREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MUSCAT DE MIREVAL est expirée depuis le 5 avril 1988.

Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LA MELIZANE , CHATEAU POMIES AGASSAC , CHATEAU DU TASTA , CHATEAU CABIROL , "LES RIVES" , LES PALOMBES DE NOAILLAC , CHANT'POM


Société Civile Agricole - LES FILS DE J.AYMES Domaine du Moulinas 34840 - MIREVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

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